Jacques Millet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques Millet
délégué à l'information et à l'édition scientifique à la direction générale déléguée à la Science de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre Technique du Livre de l'Enseignement Supérieur
les personnalités suivantes
en raison de leurs compétences dans les domaines définis à
l'article 2 du décret n°94-922 du
24 octobre 1994
modifié portant création du Centre Technique du Livre de l'Enseignement Supérieur :
Groupe:
Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
duree="trois ans"
conseil_administration
ESRS1700178A(source BOESR)
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: Millet Jacques
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610850S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Millet Jacques
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
De Regnault de Bellescize
Bertrand
NIGEND : 201775NLS : 8052602
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Millet, Jacques
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Jacques Millet
délégué à l'information scientifique et technique à la direction de la recherche de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
les personnalités suivantes
en raison de leurs compétences dans les domaines définis à l'article 2 du
décret n° 94-922 du
24 octobre 1994
modifié portant création du Centre technique du livre de l'enseignement supérieur :
Groupe:
Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
duree="trois ans"
conseil_administration
MENS1401101A(source BOESR)
nomination
30 Juin 201430/06/2014
De: Millet (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
Président de section de chambre régionale des comptes
date_debut="2014-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000028965950(source JORF)
admission
22 Mai 201422/05/2014
De: Millet Jacques
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308903S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Jacques MILLET
président de section à la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat
JUSC1314394A(source BOMJ)
nomination
04 Juin 201304/06/2013
De: Millet (Jacques, Pascal, Marcel)
major ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000027386815(source JORF)
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Millet Jacques
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Millet, Jacques
Objet:
au grade de major
date_debut="2012-06-01"
IOCJ1204711S(source BOMI)
promotion
23 Octobre 201223/10/2012
De: Millet (Jacques)
Objet:
à la délégation
procureur financier près la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Basse-Normandie
date_debut="2012-03-01"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000025561122(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 201224/03/2012
De: Millet (Jacques)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
Présidents de section de chambre régionale des comptes
president
JORFTEXT000025391732(source JORF)
promotion
22 Février 201222/02/2012
De: Millet (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007), dans les conditions suivantes
Spécialité : odontologie polyvalente
Concours de type I
JORFTEXT000000645305(source JORF)
inscription
11 Mars 200711/03/2007
De: Millet (Jacques)
président d'un conseil départemental de l'ordre des chirurgiens-dentistes ; 37 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Millet (Jacques)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2005)
Liste principale
Groupe:
Section (année 2005)
JORFTEXT000000422606(source JORF)
inscription
29 Décembre 200429/12/2004
De: Millet (Jacques, Roger)
Médaillé militaire du 4 mai 1987
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000411836(source JORF)
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Millet (Jacques)
(8e échelon)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère concerné
les agents contractuels des services déconcentrés du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
date_debut="2001-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère concerné"
JORFTEXT000000599361(source JORF)
nomination
12 Octobre 200212/10/2002
De: Millet (Jacques)
conseiller de chambre régionale des comptes, détaché
Objet:
sous-préfet de Redon
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Sous-préfecture de Redon
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Redon"
sous-prefecture_departement_code="35"
JORFTEXT000000578002(source JORF)
cessation de fonction
08 Juillet 199908/07/1999
De: Millet (Jacques)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Basse-Normandie
date_debut="1999-08-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000395738(source JORF)
réintégration
16 Juin 199916/06/1999
De: Millet (Jacques, Kléber, Louis)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Haure (Sainte-Rose de Lima, Victor), adjudant ; 29 ans de services
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Millet (Jacques)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1997)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
26 mars 1997
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000749281(source JORF)
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Millet (Jacques)
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale (section Chirurgie dentaire)
Groupe:
Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale (section Chirurgie dentaire)
JORFTEXT000000377258(source JORF)
inscription
10 Juillet 199610/07/1996
De: Millet (Jacques)
conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:
sous-préfet de Redon
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Guebwiller
Groupe:
Sous-préfecture de Redon
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Redon"
sous-prefecture_departement_code="35"
JORFTEXT000000559511(source JORF)
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Millet (Jacques)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Guebwiller
Groupe:
Sous-préfecture - Guebwiller
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Guebwiller"
sous-prefecture_departement_code="68"
JORFTEXT000000347948(source JORF)
nomination
28 Août 199328/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.